Mentions légales

Article 1 - Mentions légales

 

1.1 Editeur

 

Le site Bi-biscuits.fr est édité par :

Clémence Noël-Coinon Entrepreneur Individuel

Nom commercial : Bi-Biscuits

SIRET : 94819100200013

Siège social : Elnes (62), France 

Directeur de la publication : Clémence Noël-Coinon

Contact :  bonjour@bi-biscuits.fr

 

1.2 Hébergeur

 

L'hébergement du site est assuré par : 

SITEW

Siège social : 92, rue de Marmiesse, 

15000 AURILLAC, FRANCE

Contact : support-technique@sitew.com

 

 

Article 2 - Propriété intellectuelle

 

L'éditeur est seul titulaire des droits de propriété intellectuelle ou droits d'exploitation sur l'ensemble du site, sa structure et son contenu,

y compris notamment les textes, images, photographies, illustrations, logos, vidéos, bases de données et logiciels. 

Toute représentation, reproduction, adaptation, modification ou exploitation non autorisée est interdite et susceptible de constituer

une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants

 du Code de la propriété intellectuelle.

 


Article 3 - Gestion du site


Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :

-  suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internautes ;

-  supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;

-  suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

 


Article 4 - Collecte et protection des données

 

Vos données sont collectées par l'entreprise individuelle

Clémence Noël-Coinon

 

L'éditeur du site s'engage à mettre en oeuvre un traitement des données personnelles respectueux de la vie privée et conforme à la législation française et européenne en vigueur. 

 

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l'éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes.

 

Les données personnelles collectées sont les suivantes :

- nom et prénom

- adresse

- adresse mail

- numéro de téléphone

 

 

Article 5 - Politique de conservation des données

 

La Plateforme conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou son assistance.

 

Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire, même après que vous ayez fermé votre compte ou que nous n'ayons plus besoin pour vous fournir nos services.

 

 

Article 6 - Cookies 

 

L'éditeur du site utilise des cookies et traceurs permettant d'offrir une meilleure expérience sur le site.

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Article 7 - Contactez-nous


Pour toute question sur les biscuits décorés ou tout autres produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l'adresse suivante : bonjour@Bi-biscuits.fr

 

 

 

Bonjour@bi-biscuits.fr

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