Article 1 - Mentions légales
1.1 Editeur :
Le site Bi-biscuits.fr est édité par :
Clémence Noël-Coinon Entrepreneur Individuel
Nom commercial : Bi-Biscuits
SIRET : 94819100200013
Siège social : Elnes (62), France
Directeur de la publication : Clémence Noël-Coinon
Contact : bonjour@bi-biscuits.fr
1.2 Hébergeur :
L'hébergement du site est assuré par :
SITEW
Siège social : 92, rue de Marmiesse,
15000 AURILLAC, FRANCE
Contact : support-technique@sitew.com
Article 2 - Propriété intellectuelle
L'éditeur est seul titulaire des droits de propriété intellectuelle ou droits d'exploitation sur l'ensemble du site, sa structure et son contenu,
y compris notamment les textes, images, photographies, illustrations, logos, vidéos, bases de données et logiciels.
Toute représentation, reproduction, adaptation, modification ou exploitation non autorisée est interdite et susceptible de constituer
une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants
du Code de la propriété intellectuelle.
Article 3 - Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :
- suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internautes ;
- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;
- suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
Article 4 - Collecte et protection des données
Vos données sont collectées par l'entreprise individuelle
Clémence Noël-Coinon
L'éditeur du site s'engage à mettre en oeuvre un traitement des données personnelles respectueux de la vie privée et conforme à la législation française et européenne en vigueur.
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l'éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes.
Les données personnelles collectées sont les suivantes :
- nom et prénom
- adresse
- adresse mail
- numéro de téléphone
Article 5 - Politique de conservation des données
La Plateforme conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou son assistance.
Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire, même après que vous ayez fermé votre compte ou que nous n'ayons plus besoin pour vous fournir nos services.
Article 6 - Cookies
L'éditeur du site utilise des cookies et traceurs permettant d'offrir une meilleure expérience sur le site.
Lors de la première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l’utilisation des « cookies » apparaîtra. Dès lors, en poursuivant la navigation, le client et/ou prospect sera réputé informé et avoir accepté l’utilisation desdits « cookies ». Le consentement donné sera valable pour une période de treize (13) mois. L'utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur.
Toutes les informations collectées ne seront utilisées que pour suivre
le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.
Pour plus d’informations sur l’utilisation, la gestion et la suppression
des « cookies », pour tout type de navigateur, nous vous invitons à consulter le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.
Article 7 - Contactez-nous
Pour toute question sur les biscuits décorés ou tout autres produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l'adresse suivante : bonjour@Bi-biscuits.fr
Bonjour@bi-biscuits.fr
Rejoignez-nous sur les réseaux sociaux !
© 2024 Bi-Biscuits - Tous droits réservés